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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Animalia éditions
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BASSINS de Jardins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSINS de Jardins
Animalia éditions, SARL

Numéro de dépôt :
3859431
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
BASSINS de Jardins de Animalia éditions

Présentation de la marque BASSINS de Jardins

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Animalia éditions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASSINS de Jardins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Animalia éditions domicilié(e) 0 Le Bourg - 24140 - MONTAGNAC LA CREMPSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 702 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Animalia éditions domicilié(e) 0 Le Bourg - 24140 - MONTAGNAC LA CREMPSE - France.

La marque BASSINS de Jardins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSINS de Jardins est expirée depuis le 16 septembre 2021.

Animalia éditions a également déposé les autres marques suivantes : REPTILMAG , ANIMALIA EDITIONS , Oiseaux Passion


Animalia éditions, SARL - 0 Le Bourg - 24140 - MONTAGNAC LA CREMPSE - France - SIREN 424702256


Animalia éditions - 0 Le Bourg - 24140 - MONTAGNAC LA CREMPSE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586230 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.